Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Scolarisation des enfants autistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 20556 posée par M. Michel Doublet

    Plan autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  3. Question n° 18265 posée par M. Alain Le Vern

    Suppression par le rectorat du dispositif d'accompagnement des élèves dyslexiques mis en place dans plusieurs collèges de Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 12657 posée par M. Jean-François Mayet

    Création d'une licence professionnelle en analyse appliquée du comportement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10102 posée par M. Jacky Le Menn

    Application du "packing" aux enfants autistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22968 posée par M. Alain Richard

    Prise en charge des enfants autistes

    La question est caduque

  2. Question n° 18115 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge des autistes

    La question est caduque

  3. Question n° 17959 posée par Mme Odette Terrade

    Scolarisation des enfants autistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 06668 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Subventionnement de l'association « Léa pour Samy - la voix de l'enfant autiste »

    La question est caduque