Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 2123S posée par M. Max Brisson

Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/02/2022
Question n° 25734 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Perspectives des élevages de volailles en plein air

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/12/2021
Question n° 19132 posée par Mme Frédérique Espagnac

Risque d'épidémie de grippe aviaire en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/11/2020
Question n° 09647 posée par M. Roland Povinelli

Grippe aviaire et transmission d'homme à homme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/12/2013
Question n° 07675 posée par M. Roland Povinelli

Grippe aviaire et transmission d'homme à homme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27659 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Grippe aviaire

La question est caduque

14/04/2022
Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la grippe aviaire

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 23353 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Grippe aviaire

La question est caduque

17/06/2021