Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 21215 posée par M. Hervé Maurey

    Situation des horticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 17351 posée par M. Hervé Maurey

    Règles d'ouverture des jardineries

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  3. Question n° 15403 posée par M. Joël Labbé

    Situation des horticulteurs et pépiniéristes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15411 posée par M. Hervé Maurey

    Règles d'ouverture des jardineries

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  5. Question n° 15426 posée par Mme Marta de Cidrac

    Fermeture des établissements de vente directe de fleurs, plantes et arbres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15372 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des professions horticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14993 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation de l'horticulture en période de confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.