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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Questions sans réponse
1 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20976 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
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Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
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Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
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Question n° 19296 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
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Question n° 16255 posée par Mme Catherine Dumas
Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2020
La question est caduque