Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 27289 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Valorisation des métiers du grand-âge

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 26547 posée par M. Pierre Médevielle

    Difficultés de recrutement des services publics d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    État du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 13765 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation des accueillants familiaux agréés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 10195 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation des accueillants familiaux agréés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26548 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Recrutements dans les services d'aide et d'accompagnement à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 22451 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Aide fiscale et accueillants familiaux

    La question est caduque