Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 1243G posée par M. Rémy Pointereau

    Situation de La Poste et e-commerce

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  2. Question n° 14959 posée par M. Yves Détraigne

    Fermeture des bureaux de postes en milieu rural pendant la pandémie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 10976 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Services de veille des personnes fragiles proposés par La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 16799 posée par M. Alain Fauconnier

    Portage des médicaments à domicile par les facteurs de La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 14811 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15300 posée par M. Pascal Allizard

    Stocks de masques détenus par La Poste

    La question est caduque

  2. Question n° 15071 posée par M. Hugues Saury

    Fermeture des bureaux de poste

    La question est caduque

  3. Question n° 15075 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des services de La Poste dans les territoires

    La question est caduque

  4. Question n° 15144 posée par M. Hervé Gillé

    Continuité du service public postal pendant la crise

    La question est caduque