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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 13190 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   15/07/2004
2. Question n° 15192 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   16/12/2004
3. Question n° 09121 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   11/06/2009
4. Question n° 12734 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Consommation des fonds européens permettant l'accueil des Roms

   Réponse du Premier ministre

   31/07/2014
5. Question n° 14012 posée par M. François Calvet

   Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   23/01/2020

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms

   La question a été transformée.

   31/07/2014
2. Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Financement de l'aide alimentaire

   La question est caduque

   16/04/2015
3. Question n° 05343 posée par Mme Catherine Dumas

   Dispositifs médicaux

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   16/02/2023