Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 19430 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des radios locales associatives face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 18931 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 18939 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation des radios locales associatives en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 17526 posée par M. Hervé Maurey

    Situation financière des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 17244 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Impact de la crise de la Covid-19 sur la situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

  2. Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

  3. Question n° 16551 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des radios indépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque