Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 09975 posée par M. André Dulait

    Recherche sur les produits systémiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 18485 posée par M. Philippe Madrelle

    Expérimentation animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19880 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réactions des organisations d'élevage au gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 19970 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des unités nationales de sélection et de promotion de la race (UPRA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 19978 posée par M. André Lejeune

    Conséquences pour les UPRA du gel des crédits génétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16563 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation des centres techniques industriels et plus particulièrement de l'ITERG

    La question est caduque

  2. Question n° 16726 posée par M. Bernard Piras

    Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles

    La question est caduque

  3. Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales

    La question est caduque