Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0038A posée par M. Henri Revol

    Avenir de la politique spatiale française et européenne à l'issue de la conférence interministérielle de l'Agence spatiale européenne du 15 novembre 2001

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 02830 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement juridique de l'activité spatiale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0058G posée par M. Henri Revol

    Le projet Galiléo

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  4. Question n° 03626 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la recherche aérospatiale française et européenne

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 04021 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du programme Ariane

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20166 posée par Mme Catherine Procaccia

    Programme Galileo : information du grand public et des professionnels

    La question est caduque

  2. Question n° 27395 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Compétitivité française dans le secteur spatial

    La question est caduque

  3. Question n° 27803 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du centre national d'études spatiales

    La question est caduque