Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut
Avancement de la recherche française sur les énergies propres
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet
Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 03667 posée par Mme Christiane Demontès
Très vives inquiétudes à l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 04389 posée par M. André Trillard
Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
-
Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau
L'hydrogène comme vecteur énergétique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret
Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne
La question est caduque
-
Question n° 25275 posée par M. Jean-Yves Roux
Utilisation des GPS
La question est caduque
-
Question n° 25942 posée par M. Hervé Maurey
Retard de publication du décret sur les conditions d'ouverture des données de transport
La question est caduque
-
Question n° 26003 posée par M. Rachel Mazuir
Livraison d'objets par drone
La question est caduque
-
Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque