Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

Inégalités de couverture du territoire en haut débit

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

07/12/2006
Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Question n° 17413 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles licences de téléphonie mobile 4 G

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

03/03/2011
Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Modalités d'application du programme national "très haut débit"

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

20/10/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26433 posée par M. Bernard Seillier

Accès à l'ADSL

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 26750 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

La question est caduque

29/03/2007
Question n° 19418 posée par M. René-Pierre Signé

Fibre optique et mutualisation des réseaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Question n° 21390 posée par M. Jean Besson

Réception de la TNT en Drôme provençale

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011