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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 09975 posée par M. André Dulait
Recherche sur les produits systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 10138 posée par Mme Bernadette Bourzai
Recherche scientifique sur les conséquences de l'utilisation de la chlordécone
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09130 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Évolution du statut des préparations naturelles peu préoccupantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0196C posée par M. Alain Fouché
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0197C posée par M. Aymeri de Montesquiou
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0003A posée par M. Claude Lise
Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture
La question est caduque
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Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido
Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique
La question est caduque
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Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque