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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 04583 posée par M. Hervé Maurey
Cartes de couverture pour les services internet mobile
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
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Question n° 04024 posée par M. Jean Louis Masson
Zones blanches du téléphone portable
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
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Question n° 04036 posée par M. Jean Louis Masson
Service public des lignes téléphoniques fixes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 03779 posée par M. Jean Louis Masson
Conservation d'un numéro de téléphone lors de la transition imposée entre le réseau cuivre et le réseau fibré
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 02600 posée par Mme Sonia de La Provôté
Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 0117S posée par Mme Nadia Sollogoub
Procédures administratives et illectronisme
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 01809 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Echéancier des décrets d'application et de l'arrêté concernant la loi n° 2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00757 posée par M. Jean-Claude Anglars
Suivi de l'entretien du réseau cuivre et des engagements de l'opérateur Orange
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 01006 posée par M. Bruno Belin
Médicament Tukysa
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention