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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02856 posée par M. Roland Povinelli
Situation de précarité des personnels de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 02526 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation des personnels contractuels dans la recherche publique
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
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Question n° 23709 posée par Mme Dominique Gillot
Application de la loi du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 2189S posée par Mme Monique de Marco
Devenir des conseillers numériques
La question est caduque
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Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon
Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur
La question est caduque