Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 0784S posée par M. Alain Marc
Prise en compte de tous les contrats dans l'arrêt de travail d'un salarié multi-employeurs particuliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
-
Question n° 07070 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 06345 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Revalorisation nécessaire des actes de kinésithérapie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 06128 posée par M. Pierre Charon
Vente de faux arrêts maladie sur internet
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 05864 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Manque d'information quant aux conséquences de périodes travaillées à l'étranger sur le calcul de la retraite
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 0492S posée par Mme Annick Jacquemet
Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 05609 posée par M. Laurent Burgoa
Détermination du droit aux prestations sociales pour les élus locaux également fonctionnaires
En attente de réponse du Premier ministre
-
Question n° 02892 posée par M. Fabien Genet
Indemnités horokilométriques des infirmiers libéraux en milieu rural
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 00778 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation des ex-salariés de la sécurité sociale minière
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 01399 posée par M. Michel Savin
Situation des salariés en retraite progressive et arrêts maladie longs
La question a été transformée.