Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 10802 posée par M. Jean-François Mayet
Report de la convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 10515 posée par M. Roland Courteau
Augmentation du forfait hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 10396 posée par M. Christian Cambon
Report à 2018 de la convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 10293 posée par Mme Colette Giudicelli
Report du processus de convergence des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 09804 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Report de la convergence des tarifs hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 12615 posée par M. Michel Thiollière
Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10435 posée par M. Dominique de Legge
Convergence des tarifs hospitaliers
La question est caduque
-
Question n° 05250 posée par M. Michel Thiollière
Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 02211 posée par M. Marcel Rainaud
Financement des hôpitaux
La question est caduque
-
Question n° 01969 posée par M. André Vantomme
Évolution de l'ONDAM hospitalier pour 2008
La question est caduque