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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

    Déremboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 13750 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux

    La question est caduque

  2. Question n° 14810 posée par Mme Corinne Imbert

    Catégorie d'affiliation au régime de sécurité sociale pour les étudiants en dernière année de faculté de médecine

    La question est caduque

  3. Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux

    La question est caduque

  4. Question n° 10163 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Coûts des soins relatifs à la coagulation et formation des éducateurs pour la médecine autonome

    La question est caduque

  5. Question n° 10191 posée par Mme Véronique Guillotin

    Conditions d'éligibilité au financement des assistants médicaux

    La question est caduque

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