Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 04664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des cliniques psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

    Tarification des soins en psychiatrie

    La question est caduque

  2. Question n° 24861 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Réforme du financement de la psychiatrie publique

    La question est caduque

  3. Question n° 23313 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prise en charge par l'assurance maladie des psychothérapies

    La question est caduque

  4. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

  5. Question n° 10234 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses