Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0957S posée par M. Jean-Claude Danglot
Remise en cause de la gratuité des soins des affiliés à la sécurité sociale minière
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
-
Question n° 1172S posée par Mme Catherine Procaccia
Traitement des feuilles maladie papier par les mutuelles étudiantes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 1391S posée par Mme Catherine Troendlé
Coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 0201S posée par Mme Laurence Cohen
Suppression des ordonnances bizones
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0376S posée par M. Michel Vergoz
Réévaluation du seuil de récupération sur succession de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
Réponse du Ministère chargé de la famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0481S posée par M. Michel Doublet
Complexité réglementaire afférente aux déclarations sociales des employeurs agricoles
La question a été retirée
-
Question n° 0718S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Traitement de la dégénérescence maculaire
La question a été retirée
-
Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel
Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée
La question est caduque
-
Question n° 0288S posée par Mme Catherine Deroche
Remboursement du radium 223
La question a été retirée
-
Question n° 0381S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conséquences de la réforme du reste à charge 0 en matière d'optique
La question a été transformée.