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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06271 posée par M. Michel Savin
Recrutement des volontaires pour Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 02144 posée par M. Michel Savin
Régulation des paris sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 2301G posée par M. Michel Savin
Port de signes religieux dans les compétitions sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 02141 posée par M. Michel Savin
Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 12604 posée par M. Michel Savin
Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives
La question est caduque