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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 15248 posée par M. François Bonhomme
Reconnaissance des militaires décédés en exercices opérationnels ou en missions intérieures
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 15625 posée par M. Jean-Claude Requier
Réserve opérationnelle
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 26073 posée par M. Bruno Rojouan
Amélioration de l'accès à la liste des noms des « morts en déportation »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 26165 posée par M. Olivier Paccaud
Violence et harcèlement dans l'armée de l'air
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
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Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac
Sécurité dans les zones rurales
La question a été transformée.
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Question n° 27238 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
La question est caduque
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Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
La question est caduque