Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1355G posée par M. Alain Fouché

    Police française et contexte sécuritaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 09011 posée par M. François Bonhomme

    Augmentation des actes antisémites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  3. Question n° 0521G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Lutte contre l'antisémitisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 0446G posée par M. François Bonhomme

    Imam de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 02933 posée par M. Simon Sutour

    Augmentation préoccupante des actes antisémites en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27621 posée par M. Roger Karoutchi

    Recrudescence alarmante des violences à caractère antisémite en France

    La question est caduque

  2. Question n° 17530 posée par Mme Esther Benbassa

    Traitement des cas de racisme au sein des lieux de formation des forces de l'ordre

    La question est caduque