Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 24582 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du prix des cigarettes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

30/09/2021
Question n° 13237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pauvreté en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés financières des maisons de retraite publiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Question n° 24581 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation des plus fragiles

La question est caduque

30/09/2021
Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

Covid-19 et troubles mentaux

La question est caduque

22/04/2021
Question n° 13236 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers du « Buddha blue »

La question est caduque

28/11/2019
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

23/03/2017

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