Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00088 posée par M. Jean Louis Masson

    Incinération individuelle des petits animaux de compagnie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  2. Question n° 00154 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions de reversement de la contribution environnementale textile instituée par la loi de finances de 2007

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

  3. Question n° 00884 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences du décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 00928 posée par M. Dany Wattebled

    Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 01032 posée par M. Jacques Fernique

    Forêt cinéraire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque

  2. Question n° 00597 posée par M. Éric Bocquet

    Nouveau record de chaleur dans les océans

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires