Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 00166 posée par M. André Boyer
Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
-
Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel
Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 11163 posée par M. Philippe Labeyrie
Statut des animateurs occasionnels des centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat
Moyens affectés à la lutte contre le dopage
La question est caduque
-
Question n° 21091 posée par M. Marcel Vidal
Mesures permettant au sport d'être un facteur d'insertion
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 24316 posée par M. Bernard Murat
Surveillance médicale des sportifs de haut niveau
La question est caduque
-
Question n° 24322 posée par M. Bernard Murat
Médecine du sport
La question est caduque