Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 15708 posée par M. Alain Fauconnier

    Recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 0992S posée par M. Bernard Fournier

    Secours et assistance médicale lors des manifestations sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 14100 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conséquences constatables de la légalisation des paris en ligne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir

    Sécurité des courses cyclistes sur route

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent

    Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15546 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  3. Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud

    Protection de la filière hippique

    La question est caduque

  4. Question n° 12550 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    La question est caduque

  5. Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.