Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 18067 posée par M. Pascal Allizard
Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
-
Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia
Vétusté de la piste du Polygone
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent
Héritage des jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 02138 posée par M. Jérôme Durain
Microtransactions, loot boxes et jeu vidéo
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
-
Question n° 06721 posée par M. Gaëtan Gorce
Pratiques en matière de paris sportifs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1789S posée par M. Michel Savin
Régulation des paris sportifs
La question est caduque
-
Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin
Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques
La question est caduque
-
Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux
La question est caduque
-
Question n° 18773 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation de la filière française des courses hippiques
La question est caduque
-
Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque