Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 18067 posée par M. Pascal Allizard

    Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  2. Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia

    Vétusté de la piste du Polygone

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

    Héritage des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 02138 posée par M. Jérôme Durain

    Microtransactions, loot boxes et jeu vidéo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

  5. Question n° 06721 posée par M. Gaëtan Gorce

    Pratiques en matière de paris sportifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1789S posée par M. Michel Savin

    Régulation des paris sportifs

    La question est caduque

  2. Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin

    Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques

    La question est caduque

  3. Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux

    La question est caduque

  4. Question n° 18773 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation de la filière française des courses hippiques

    La question est caduque

  5. Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif

    La question est caduque