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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat
Amélioration des transports en milieu rural
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 00788 posée par M. André Lejeune
Conduite de tracteurs par les employés communaux
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02556 posée par M. Paul Girod
Fermeture des guichets de la gare de Nogent-l'Artaud
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 03693 posée par M. Bernard Piras
Conséquences de la modification de la législation concernant les centres de contrôle technique
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0398S posée par M. Jacques Mézard
Transport ferroviaire dans les départements enclavés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23496 posée par M. Jean Louis Masson
Conduite de tracteur sans permis spécifique par les employés des intercommunalités
La question est caduque
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
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Question n° 07718 posée par M. Robert Navarro
Covoiturage en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.