Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 26029 posée par M. André Vantomme

Réglementation applicable à la conduite des véhicules d'intérêt général prioritaires par des conducteurs novices

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

25/01/2007
Question n° 24706 posée par M. Yves Détraigne

Usage des feux clignotants sur les véhicules automobiles

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/10/2006
Question n° 1099S posée par Mme Nicole Bricq

Immatriculation et réglementation applicable aux quads

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/07/2006
Question n° 1044S posée par M. Christian Cambon

Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

11/05/2006
Question n° 22692 posée par Mme Évelyne Didier

Choix d'implantation du CIGT en Lorraine

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

13/04/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27017 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôles de vitesse effectués à partir de radars fixes

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 24444 posée par M. Hubert Haenel

Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

La question est caduque

14/09/2006
Question n° 23254 posée par M. Hubert Haenel

Logique des travaux sur le parvis de la gare du Nord

La question est caduque

25/05/2006
Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon

Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

La question a été retirée

13/04/2006