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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
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Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou
Développement du réseau multimodal en Bretagne
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
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Question n° 0664S posée par M. Gérard Delfau
Nombre des places bleues
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin
Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
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Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin
Organisation des transports en Savoie
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
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Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau
Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize
La question a été retirée
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Question n° 0822S posée par M. Adrien Gouteyron
Entretien du réseau ferroviaire
La question a été retirée
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Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé
Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)
La question a été retirée
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Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée