Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla

   Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   27/04/2023
2. Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet

   Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/11/2018
3. Question n° 0484S posée par M. Didier Marie

   Avenir des ports seino-marins en cas de Brexit « dur »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/10/2018
4. Question n° 1591S posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Détournement des règles relatives au détachement de salariés dans le secteur aérien

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   15/12/2016
5. Question n° 0839S posée par M. Thierry Repentin

   Redevance de congestion perçue sur les tronçons routiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/07/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0206S posée par Mme Pascale Bories

   Intégration de la base aérienne de sécurité civile de Nîmes au sein du réseau européen de protection civile et de gestion des risques

   La question a été retirée

   01/02/2018
2. Question n° 0274S posée par M. Georges Labazée

   Problèmes posés par les intentions de la Commission européenne concernant le régime financier des aéroports régionaux

   La question est caduque

   06/12/2012