Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau
Amélioration du réseau transeuropéen de transport
Réponse du Ministère délégué au tourisme
-
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau
Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
-
Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau
Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
-
Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau
Biodiversité en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
-
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau
Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau
Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize
La question a été retirée
-
Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan
La question est caduque
-
Question n° 0172S posée par M. Roland Courteau
Sécurisation des besoins de financement de la SNSM
La question a été transformée.