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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

    Écoles en réseaux : subventions aux communes participantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 0589G posée par M. Joël Bourdin

    Zones d'éducation prioritaires (ZEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

    Fermetures de classes en Haute-Corse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

    Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de maintien des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20084 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  2. Question n° 22589 posée par M. François Marc

    Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

    La question est caduque

  3. Question n° 22872 posée par M. François Marc

    Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

    La question est caduque

  4. Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

    Manque d'enseignants remplaçants

    La question est caduque