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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1825S posée par Mme Catherine Procaccia
Gestion du périphérique parisien
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
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Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas
Évolution du boulevard périphérique parisien
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach
Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
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Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas
Évolution du boulevard périphérique parisien
La question a été transformée.
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Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas
Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux
La question est caduque