Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 27284 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25490 posée par Mme Marta de Cidrac

    Freins au développement de fermes urbaines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 22763 posée par M. Sebastien Pla

    Politique agricole commune sociale et équitable en faveur des petites fermes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 18766 posée par Mme Céline Brulin

    Loi foncière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 13696 posée par Mme Annick Billon

    Développement d'une agriculture durable sur les petits territoires insulaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26727 posée par M. Bruno Rojouan

    Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

    La question est caduque