Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00659 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin

    Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

    La question est caduque

  2. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Désertification médicales des zones rurales

    La question est caduque

  4. Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences

    La question est caduque

  5. Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne

    Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses