Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 17790 posée par M. Robert Navarro
Aide administrative des directeurs d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 09219 posée par M. Jean-Marc Pastor
Perspectives de réforme de l'enseignement technique et professionnel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Exonération fiscale des heures supplémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud
Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès
Taxe d'apprentissage
La question est caduque