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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

1. Question n° 15856 posée par M. Paul Raoult

   Difficultés de mise en oeuvre du contrat unique d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   04/11/2010
2. Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   28/10/2010
3. Question n° 15367 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   07/10/2010
4. Question n° 14977 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   09/09/2010
5. Question n° 14837 posée par M. Didier Guillaume

   Soutien financier de l'État aux associations intermédiaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   19/08/2010

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 16045 posée par M. Dominique Leclerc

   Inquiétudes des associations en charge de l'insertion par l'activité économique

   La question est caduque

   17/02/2005
2. Question n° 14500 posée par M. Jean Louis Masson

   Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

   La question est caduque

   04/11/2004