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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 256 trouvées
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Question n° 15987 posée par Mme Françoise Laborde
Ateliers et chantiers d'insertion et évolution de la réglementation des transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 15856 posée par M. Paul Raoult
Difficultés de mise en oeuvre du contrat unique d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 15689 posée par M. François Marc
Dysfonctionnements liés au RSA
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 15673 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 15297 posée par M. Antoine Lefèvre
Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics
La question est caduque
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Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau
Assurance chômage
La question est caduque
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13707 posée par M. Robert Navarro
Annonce de la fermeture de la Maison de l'emploi du Grand Biterrois
La question est caduque
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Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat
Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi
La question est caduque