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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25055 posée par M. Alain Fouché

    Promotion de l'audace et du goût du risque chez les jeunes

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  2. Question n° 24922 posée par M. Louis Souvet

    Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  3. Question n° 24725 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Incitation des collectivités territoriales et des entreprises à recourir aux contrats en alternance

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  4. Question n° 1118S posée par M. Charles Gautier

    Conditions de versement de l'allocation CIVIS

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 24023 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conditions d'application de l'article D. 332-10-9 du code du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24702 posée par M. Louis Souvet

    Financement du contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS)

    La question est caduque

  2. Question n° 1080S posée par M. Georges Mouly

    Parcours d'intégration aux métiers

    La question a été retirée

  3. Question n° 18269 posée par M. Jacques Siffre

    Prise en charge des jeunes par les ALE

    La question est caduque

  4. Question n° 17791 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrats aidés pour les moins de vingt-cinq ans et secteur associatif

    La question est caduque

  5. Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet

    Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

    La question est caduque

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