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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 09891 posée par M. André Vantomme
Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 01459 posée par M. André Vantomme
Financement du compte épargne temps dans les établissements publics de santé
La question est caduque
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Question n° 04637 posée par M. André Vantomme
Perspectives de révision de l'ONDAM pour permettre le maintien de l'emploi dans les hôpitaux
La question est caduque