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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 06230 posée par M. François Calvet
Profession de moniteur guide de pêche professionnel
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud
Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 13146 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10635 posée par M. Jean Louis Masson
Contrats de travail des entraîneurs de football professionnel
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11305 posée par Mme Frédérique Puissat
Encadrement professionnel d'activités sportives placées sous environnement spécifique sans certifications requises
La question est caduque
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Question n° 00234 posée par Mme Stéphanie Riocreux
Développement du bénévolat de compétence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 24694 posée par M. Jean-Marie Morisset
Service civique
La question est caduque
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Question n° 14747 posée par M. Bernard Fournier
Avenir des structures de l'Information Jeunesse
La question est caduque