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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   20/09/2007
2. Question n° 02815 posée par M. Adrien Gouteyron

   Conséquences néfastes du travail de nuit sur la santé

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   13/12/2007
3. Question n° 04401 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Normes de sécurité sanitaire applicables au foetus et à l'embryon sur les lieux de travail

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008
4. Question n° 04402 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Définition des normes de sécurité sanitaire applicables aux travailleurs

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008
5. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   15/10/2009

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne

   Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/06/2008