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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 23109 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réforme de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 22436 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences de la réforme de la formation professionnelle des apprentis du Bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 1080G posée par M. Michel Forissier

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

    Formation des apprentis dans les collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 01782 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Convergences entre contrats d'apprentissage et contrat de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12727 posée par Mme Catherine Troendlé

    Réforme de la formation professionnelle et centres de formation des apprentis d'Alsace

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23349 posée par M. Antoine Lefèvre

    Ouverture à la concurrence du secteur de la formation professionnelle

    La question est caduque

  3. Question n° 22056 posée par Mme Caroline Cayeux

    Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

    La question est caduque

  4. Question n° 10130 posée par M. François Marc

    Profondes difficultés des jeunes en apprentissage

    La question est caduque

  5. Question n° 03682 posée par M. Paul Blanc

    Accès à la taxe d'apprentissage des centres de réadaptation professionnelle et écoles de reconversion professionnelle

    La question est caduque

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