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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 277 trouvées

  1. Question n° 0716S posée par M. Claude Bertaud

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

  2. Question n° 16800 posée par M. André Lardeux

    Situation des apprentis de la boulangerie de moins de 18 ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  3. Question n° 16973 posée par M. Christian Gaudin

    Organisation du travail des jeunes apprentis

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 17351 posée par M. Jean-François Humbert

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  5. Question n° 17976 posée par Mme Esther Sittler

    Statut de l'apprenti dans l'espace européen

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 03532 posée par M. Philippe Darniche

    Financement de l'apprentissage

    La question est caduque

  2. Question n° 08578 posée par M. André Trillard

    Apprentissage dans l'hôtellerie-restauration

    La question est caduque

  3. Question n° 16110 posée par M. Michel Teston

    Statut des enseignants des centres d'apprentissage

    La question est caduque

  4. Question n° 16734 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés rencontrées par les collectivités territoriales pour l'embauche d'un mineur en contrat d'apprentissage

    La question est caduque

  5. Question n° 16967 posée par M. Yannick Texier

    Emploi d'apprentis de moins de dix-huit ans

    La question est caduque

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