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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 18327 posée par Mme Fabienne Keller

    Situation des chercheurs étrangers au regard de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 00898 posée par Mme Gisèle Printz

    Indemnités de chômage partiel des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 0158S posée par M. Philippe Richert

    Régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et aux contrats d'avenir

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  4. Question n° 03337 posée par Mme Gisèle Printz

    Indemnités de chômage partiel des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 06226 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conditions de cumul des allocations ASSEDIC avec un emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 20398 posée par M. Alain Fouché

    Lutte contre la fraude à l'assurance chômage

    La question est caduque

  2. Question n° 20783 posée par M. Richard Yung

    Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

    La question est caduque

  3. Question n° 26198 posée par M. Richard Yung

    Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

    La question est caduque

  4. Question n° 06952 posée par M. Roland Courteau

    Coût de la fusion ANPE - ASSEDIC

    La question est caduque

  5. Question n° 09666 posée par M. Louis Nègre

    Statut des saisonniers

    La question est caduque

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