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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

   Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/10/2021
2. Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft – Arts Energy

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   17/01/2019
3. Question n° 03510 posée par M. Guy Fischer

   Reconnaissance de la responsabilité des entreprises dans les pathologies liées aux expositions à des produits cancérogènes

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   13/12/2012
4. Question n° 22874 posée par M. François Marc

   Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   08/03/2012
5. Question n° 0277C posée par M. Jean-Michel Baylet

   Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   15/02/2012

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26613 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Conséquences des restrictions prévues par le règlement 2020/2081 de la Commission européenne

   La question est caduque

   10/02/2022
2. Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne

   Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   12/06/2008