Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0724S posée par M. François Marc

    Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

  2. Question n° 05545 posée par M. Roland Courteau

    Label biologique européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 12394 posée par M. Alain Fauconnier

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

    Aides pour le développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir

    Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique

    La question est caduque

  2. Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin

    La question est caduque